Quand vous posez la question « Est-ce que je dois prendre un parapluie ? » à Google Assistant, il identifie les mots-clés de votre requête, en déduit que vous souhaitez connaître la météo du jour, va chercher la réponse en temps réel et vous la donne. C’est de l’Intelligence Artificielle (IA).

Le programmateur de votre assistant virtuel n’a peut-être pas enregistré telle quelle la question, Google Assistant a appris à la comprendre en s’entraînant.

Le programmateur n’a pas pu anticiper la météo, il a appris à votre assistant personnel à trouver l’information.

L’intelligence artificielle va plus loin que l’automatisation : elle reproduit la pensée humaine.

Ses applications sont nombreuses, et l’intelligence artificielle se met progressivement au service du monde juridique. Découvrez 3 applications de l’IA juridique, qui font émerger le métier de « juriste augmenté ».

Comment l’intelligence artificielle sert le monde juridique

Il est important de comprendre comment l’IA se distingue des procédés d’automatisation des tâches :

  • L’automatisation permet à la machine de faire une action déterminée en réponse à une requête déterminée.
    Exemple : chaque fois qu’un utilisateur visionne la série Game of Thrones, la machine lui suggère de visionner la série Vikings car c’est l’instruction précise que la machine a reçue.
  • L’intelligence artificielle apprend à la machine à raisonner.
    Dans l’exemple : la machine suggère des séries dans les genres drame historique et fantastique, et des séries avec les acteurs de Game of Thrones. La machine fait ces suggestions car elle « comprend » les goûts et les centres d’intérêt de l’utilisateur, et elle sait analyser les informations.

L’automatisation est utilisée pour alléger l’humain de tâches fastidieuses et accélérer les processus : la machine répète ce qu’elle a appris.

L’intelligence artificielle utilise l’automatisation, et offre un service supplémentaire : elle aide à la prise de décisions.

L’IA dans le monde juridique se développe notamment depuis la loi du 07 octobre 2016 pour une République numérique, qui a ouvert la voie à l’open data des décisions de justice.

 

#1 L’analyse statistique des décisions de justice 📊

Cette première application de l’IA au service du monde juridique est destinée aux magistrats.

🎯 L’objectif : analyser un volume considérable de jurisprudence, pour mettre en évidence des tendances jurisprudentielles.

🤔 Les problématiques : les données de jurisprudence sont des données textuelles, à collecter via de nombreuses sources éparses. La tâche est complexe et chronophage.

💡 La solution : l’IA collecte, traite et analyse statistiquement les données jurisprudentielles.

 

L’analyse statistique des décisions de justice permet aux magistrats d’accéder immédiatement aux précédents judiciaires et administratifs dans la matière qui concerne le litige qu’ils ont à juger.

Concrètement : le juge sait ce qui a été jugé précédemment dans une affaire similaire. Dès lors, il s’appuie sur une analyse fine et documentée pour choisir en connaissance de cause de suivre la tendance, ou de rompre avec cette tendance pour faire évoluer la jurisprudence conformément au contexte sociétal et réglementaire.

L’analyse statistique des décisions de justice aide à la prise de décision, et permet d’harmoniser l’application de la loi, ou de la faire évoluer. Pour le citoyen, c’est une garantie de cohérence d’une juridiction à l’autre.

 

#2  La justice prédictive ⚖️

La justice prédictive est une récente application de l’intelligence artificielle au service du monde juridique, dont s’emparent peu à peu des LegalTechs telles que Doctrine et Predictice. La justice prédictive est destinée aux avocats et juristes, ainsi qu’aux justiciables.

Le principe est le suivant : les LegalTechs utilisent l’IA pour transformer les données jurisprudentielles brutes en open data en sources d’informations exploitables rapidement et facilement.

Exemple : l’avocat doit défendre son client artisan poursuivi sur le fondement de la garantie décennale ; l’avocat renseigne le mot-clé « garantie décennale » ainsi que toutes informations précises à propos de son litige ; il accède aux précédents jurisprudentiels pertinents et à l’analyse des jugements.

Concrètement, la justice prédictive calcule la probabilité d’une décision de justice – et les sommes en jeu en cas d’indemnisation sous forme de dommages et intérêts – en fonction de l’historique de données, étant entendu que la jurisprudence peut évoluer.

  • Pour le justiciable : la justice prédictive aide à décider de l’opportunité des poursuites ou d’un règlement à l’amiable, en fonction des chances de succès et du montant probable des dommages et intérêts.
  • Pour l’avocat : la justice prédictive aide à élaborer sa stratégie de défense eu égard aux tendances jurisprudentielles passées.

 

🖥️ A regarder : Comment l’Intelligence Artificielle révolutionne la gestion de contrats en entreprise ?

 

#3 Comment l’intelligence artificielle sert les CLM comme Hyperlex by DiliTrust 💻

Le CLM est une solution de contract management qui utilise des fonctionnalités d’automatisation pour faciliter, accélérer et sécuriser la gestion du cycle de vie des contrats de l’entreprise.

Quand le CLM, tel qu’Hyperlex by DiliTrust, associe l’IA à l’automatisation, les possibilités sont décuplées.

Voici différentes Illustrations de la manière dont une application avec intelligence artificielle fonctionne au service du contract management :

  1. L’entreprise reçoit un contrat sous forme de fichier image, au format PDF par exemple : la technologie OCR transforme l’image en texte modifiable.
  2. L’intelligence artificielle du logiciel lui permet d’identifier le type de contrat – bail, NDA ou contrat de travail, par exemple.
  3. Grâce à l’IA, le CLM est capable de classer les articles du contrat par clauses types – clause de résiliation, durée du contrat ou encore prix.
  4. Le CLM doté d’IA traite et analyse les informations clés du contrat, pour en faciliter l’exploitation par l’entreprise.

Appliqué à un seul contrat, la tâche semble aisée et ne nécessite pas l’aide de la machine. Mais quand l’entreprise traite un volume important de contrats, le CLM doté d’IA fiabilise et accélère considérablement la tâche. L’entreprise dispose d’une base de données organisée et exploitable, pour sécuriser l’ensemble des aspects contractuels stratégiques, à chaque étape du cycle de vie de chaque contrat.

 

Comment ça marche ?

L’intelligence artificielle au service des CLM est une IA « entraînée » : entraînée en amont par l’éditeur de la solution de contract management, et entraînée en continu par son utilisateur.

C’est-à-dire que le CLM gagne en performance à mesure que l’entreprise l’utilise, car il apprend en permanence des scénarios complexes qui lui sont soumis : c’est le principe du machine learning.

➡️ L’IA fondée sur le machine learning permet au CLM d’évoluer en même temps que les besoins de l’entreprise. Nul besoin de changer de solution, la solution s’adapte.

En pratique :

Voici des cas concrets d’utilisation de l’IA en contract management :

  • Un changement jurisprudentiel majeur intervient au sujet des clauses de non-concurrence. Le logiciel CLM, capable de reconnaître les clauses de non-concurrence dans la base de contrats, identifie les contrats concernés. L’entreprise accède ainsi à l’ensemble des clauses à revoir conformément à la nouvelle jurisprudence.
  • L’IA du CLM est capable d’identifier les échéances contractuelles pour l’intégralité de la base de données. Avant chaque échéance, l’entreprise est alertée pour renouveler à temps le contrat.
  • L’entreprise reçoit un paiement d’un client. Elle en vérifie facilement le montant en trouvant immédiatement l’information dans sa base de données.

 

Avec un CLM comme Hyperlex by DiliTrust, l’entreprise tire parti de l’intelligence artificielle pour libérer sa direction juridique de tâches fastidieuses telles que la saisie, la relecture ou encore la recherche.

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