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Le métaverse, un buzzword sans lendemain ? A priori, l’engouement autour de cet univers virtuel va donner naissance à un monde parallèle.

Loin d’être abouti, mais largement encouragé par la révolution blockchain et ses applications, la cryptomonnaie et le NFT, le métaverse risque de bouleverser les rapports économiques, sociaux et juridiques. Le géant Facebook, aujourd’hui Meta, s’est déjà clairement emparé du sujet. Les marques de luxe comme Ferrari ou Balenciaga suivent la tendance. On peut d’ores et déjà parier que le mouvement va se démocratiser et qu’à terme, bon nombre d’entre vous y évolueront (de gré ou de force).

Demain, si chacun a un avatar, et que le métaverse et la vraie vie deviennent interdépendants, le droit y sera-t-il présent ? Si oui, de quelle façon interviendra-t-il ?

Pourquoi le droit dans le métaverse sera indispensable ?

Réfléchir à un cadre réglementaire est-il prématuré ? Après tout, les enjeux financiers du métaverse sont énormes.

Les marques de luxe gagnent déjà des millions. Dolce & Gabbana a présenté une collection de vêtements et accessoires pour hommes et femmes, également attachée aux NFT. Sur les cinq conceptions, seule une était réelle. Vendue aux enchères, ladite collection a empoché 5,7 millions de dollars.

Or, lorsque ce système va se généraliser, le nombre de transactions va se multiplier. Selon une étude du KIF, (Knowledge Immersive Forum), cet eldorado mondial devrait générer 1 500 milliards de dollars de chiffre d’affaires d’ici 2030.

Afin d’éviter les dérives que drainent un tel flux d’argent (escroqueries, vol ou usurpation d’identités), le législateur et les professionnels du droit vont devoir s’adapter très rapidement pour répondre à des problématiques juridiques auxquelles on ne pense pas aujourd’hui.

🤠 Même si le métaverse est encore difficilement définissable, il est plus que souhaitable que la période “Far West” ne se reproduise pas dans ce nouveau système 100% digital !

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Le droit dans le métaverse : un droit spécifique ?

Le métaverse, un monde presque normal ?

Que pourra-t-on faire dans le métaverse ? À peu près tout ce que les gens font dans la vraie vie. Votre avatar pourra acheter des vêtements, partir en vacances, investir dans l’immobilier etc. Mais en mode virtuel.

Ainsi, les contrats juridiques seront aussi florissants que dans la réalité. La situation se compliquera lorsqu’on assistera aux premiers conflits.

Que va-t-il se passer lorsque votre gestionnaire de patrimoine virtuel aura subtilisé vos cryptos ou que vous aurez acquis, via une NFT, une œuvre d’art digitale contrefaite ?

S’il y a vraiment une vie autonome dans le métaverse, il n’est pas impossible que le juridique se “métaverse” à son tour pour limiter l’import de procès dans le monde réel.

Les conflits au sein du métaverse : quel droit applicable ?

Au niveau du fond du droit, les mêmes règles pourraient s’appliquer : après tout, les conflits seront les mêmes que ceux rencontrés dans une existence physique.

Au niveau de la forme, tout se passerait dans un tribunal virtuel et chaque avocat pourrait exercer également dans ce cadre là. La grande difficulté résidera dans l’exécution des jugements : quel moyen de pression mettre en place dans cet univers si personne ne veut jouer le jeu ?

Par ailleurs, il existe aussi des questions liées à l’éthique des utilisateurs. Quid de la moralité ? Peut-on être délinquant dans un monde et respecter la loi dans l’autre ? Dans la mesure où les frontières entre ces deux univers seront poreuses, quelle influence l’un aura-t-il sur l’autre ?

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Quelles seront les corrélations entre le droit dans le métaverse et le droit dans la vraie vie ?

Métaverse et vraie vie : une unité difficilement séparable

Imaginons qu’un utilisateur soit harcelé par d’autres collègues et qu’il mette fin à ses jours virtuellement. Quel impact cela aura-t-il dans sa vie de tous les jours ?

Si on considère à terme qu’il s’agit d’une extension de sa personnalité juridique, il ne pourra probablement plus assister à des réunions dans le métaverse avec ses collègues, ni même profiter de tout ce qu’il aura construit dans cet espace parallèle. Quelle punition pour les responsables ? Une sanction spéciale avatar ? Ou une sanction de droit commun ?

Toute action aura toujours une conséquence dans la réalité. Dans le domaine financier, cela est d’autant plus tangible. Vous achetez en crypto dans le métaverse ? Vous êtes en possession de NFT ? Ces valeurs restent un flux financier que vous pourrez réellement récupérer.

💭 Le législateur va donc devoir réfléchir à la question, notamment sur le volet pénal et civil. Au même titre qu’il a su trouver le régime fiscal applicable aux cryptomonnaies, il va devoir anticiper au mieux les situations dans lesquelles un administré pourra engager sa responsabilité dans la vie réelle du fait d’une action commise dans le métaverse.

 

La protection des utilisateurs de le métaverse : la priorité de la prochaine décennie

L’adoption de cet univers ne se fera pas du jour au lendemain. Seul l’avenir nous dira s’il s’agit d’un effet de mode ou d’une nouvelle économie à l’image d’internet dans les années 90.

La chance que nous avons aujourd’hui ? Le recul, afin de prévoir les éventuelles dérives des géants du digital et de leur intrusion dans notre vie privée. La protection des données des utilisateurs n’est donc plus une option.

A l’ère de la falsification et du vol des données, les pouvoirs publics, tels que la CNIL, ainsi que les entreprises privées qui ont soif de métaverse doivent unir leur force pour :

  • sécuriser l’identité des avatars. La cybersécurité sera donc un enjeu de taille pour que le métaverse évolue dans les meilleures conditions ;
  • moraliser l’espace d’expression. La liberté nouvellement offerte sur ce canal ne doit pas être le terreau d’extrémistes de tout genre ;
  • protéger les données des citoyens pour éviter que les grosses firmes abusent de leur pouvoir.

Afin d’éviter la dystopie du film Ready Player One de Steven Spielberg, le droit a un devoir : imaginer quel sera son rôle dans cet univers finalement bien réel.

Cet article a été écrit par Charlotte Pons, Content Marketer pour Legaltech ❤️ & Créatrice du Podcast « Le journal de Charlotte ». Sa mission ? Décrypter et faire aimer l’innovation juridique.

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